LETTER FROM THE GRAND CHANCELLOR OF THE LEGION OF HONOR CONCERNING THE "ORDER OF SAINT LAZARUS OF JERUSALEM"

 

LE GRAND CHANCELIER
DE LA
LÉGION D'HONNEUR PARIS, le 30 AVR. 1998

 

Pon des O.Nx d. 69 FD

 

Monsieur,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre du 6 avril courant et des pièces y annexées, sans oublier le bel ouvrage dû à votre plume dont, par ailleurs, elle s'accompagne aimablement.

Pour répondre à la question que vous voulez bien me poser, je voudrais vous confirmer que l'association constituant la branche française de l' >>Ordre >> militaire et hospitalier de Saint-Lazare de Jérusalem >> a, depuis 1982 et à la demande expresse de la Grande Chancellerie, pris la dénomination d' >>association des Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem >>.

Ainsi, elle a, en France du moins, renoncé définitivement à la qualification d' >>ordre >> dont elle se parait et qu'elle utilisait indûment au regard de la législation nationale en vigueur.

Celle-là suppose, en effet et depuis 1853, qu'un ordre authentique relève soit de la République française, soit d'une puissance étrangère souveraine ou encore, constitue un sujet de droit international public >> sui generis >>, tel par exemple le très illustre Ordre Souverain de Malte, ce qui nétait assurément pas le cas de l'association en cause, si honorable puisse-t-elle être au demeurant.

A la nécessaire substitution d'appellation intervenue ne s'attache évidemment aucun caractère coercitif ou infamant. Le souci de la Grande Chancellerie, en l'espèce, est seulement de veiller, comme elle en a le droit et le devoir, à ce que l'association précitée respecte pleinement les engagements qu'elle a librement souscrits et les décisions qu'elle a elle-même arrêtées pour se conformer aux règles en vigueur dans mon pays et notamment au Livre IV du Code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire issu du décret n^o 81-1103 du 4 décembre 1981.

Le respect scrupuleux de ces dispositions pénales, suppose, en particulier, que l'association dont il s'agit s'interdise définitivement d'organiser, en France notamment, des manifestations publiques et d'y conférer des distinctions susceptibles de créer confusion, d'une part avec des cérémonies officielles et d'autre part, avec des remises réglementaires de décorations française ou étrangères véritables.

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Je précise encore que cette administration a, en tant que de besoin, été plusieurs fois amenée à faire valoir ce qui précède au duc de BRISSAC qui préside l'association précitée et s'est personnellement, auprès de moi, en particulier, engagé, à de nombreuses reprises, à honorer scrupuleusement les obligations contractées par son défunt père, voici plus de seize ans et vis à vis de la Grande Chancellerie en l'occurrence.

J'ajouterai enfin qu'en juillet 1997, j'ai notamment demandé au duc précité de bien vouloir dûment compléter la teneur des feuillets d'information que le réseau >> Internet >> émet à propos de ce qui en France est et ne peut qu'y être, légalement et exclusivement, dénommé >> association des hospitaliers de St Lazare de Jérusalem >>.

J'estime en effet que cette appellation doit être nécessairement connue, non seulement dans mon pays mais aussi à l'étranger.

En vous remerciant d'avoir bien voulu m'interroger à ce sujet et en outre très vivement pour le très intéressant livre dont vous êtes l'auteur, que vous m'avez adressé et que je consulterai avec plaisir, je vous prie, Monsieur, d'agréer l'expression de mes sentiments les plus distingués.

Général FORRAY

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